Chaque printemps au Québec, les nids-de-poule deviennent de véritables fléaux pour les automobilistes. Parfois très larges et très profonds, ces nids-de-poule peuvent occasionner des dommages significatifs à votre véhicule. Plusieurs se demandent alors quels sont les recours possibles.
Selon le CAA-Québec, le gouvernement provincial ainsi que les municipalités ne sont plus responsables des dommages causés par le réseau routier sur un véhicule ou ses pneus. Cela dit, les automobilistes peuvent tout de même poursuivre le ministère du Transport tant et aussi longtemps qu’ils sont en mesure de démontrer qu’il y a eu négligence. Il en revient au propriétaire du véhicule concerné de faire ces démarches.
Pour démontrer qu’il y a eu négligence, plusieurs preuves doivent être recueillies. Des témoignages de la part de résidents du secteur où se trouve le nid-de-poule qui a endommagé votre véhicule, sa largeur et sa profondeur, le manque de signalisation, des photos des dommages apportés à votre véhicule, des photos du nid-de-poule en question et une copie du registre de signalement de nids-de-poule pour une municipalité sont tous des éléments qu’il est important d’obtenir.
De plus, il faut s’assurer de faire évaluer les dommages rapidement. Il faut savoir que l’exonération de responsabilité ne couvre que la suspension et les pneus, toujours selon CAA-Québec. Donc, il est possible d’obtenir une indemnisation pour des dommages causés à la jante, la direction et la roue même si nous ne sommes pas en mesure de démontrer qu’il y a eu négligence de la part de la municipalité.
« Si notre véhicule est endommagé par un nid-de-poule, il faut le faire évaluer le plus rapidement possible par un centre reconnu afin de savoir quelles composantes ont été endommagées », nous dit un technicien chez Gravel Ile Des Soeurs Chevrolet.
Il faut aussi faire vite, car pour les villes et municipalités, nous avons quinze jours pour faire connaitre notre intention de réclamer. En ce qui concerne le ministère du Transport, nous avons trois ans, mais plus nous attendons, plus il sera difficile de prouver que la route était en mauvais état.
Finalement, il peut être sage de consulter sa compagnie d’assurance. Parfois, il est plus avantageux de réclamer et de payer le montant de la franchise.
